C - Administratif (ressources financières, matérielles)

C-01 Directive relative aux droits d’auteur (À VENIR)

Numéro

Politiques et réglements

Cégep

IMQ

CMÉC

C-02

Politique et procédures relatives à l’utilisation des salons du personnel du Collège

C-04

Politique relative aux frais de déplacement, de représentation et de réception

C-05

Politique relative aux dons, aux contributions et à l'adhésion à des organismes

C-06

Politique concernant la location ou le prêt des locaux du Collège de Rimouski

Procédures
C-08

Règlement relatif aux acquisitions de biens et services ainsi qu'aux travaux de construction (Règlement 11-01.26)

C-09

Règlement régissant la circulation et le stationnement des véhicules au Cégep et à l'Institut maritime du Québec (Règlement 06-01.19)

C-10

Politique tarifaire concernant certains services supplémentaires 

C-11

Procédure pour la disposition d'un bien excédentaire 

C-13

Politique et procédure de prêt ou de location d'équipement d'un département ou d'un service

C-14

Guide de gestion des services des bibliothèques et des ressources multimédias

C-15

Procédure d'utilisation de la carte d'achat

C-16

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs par le dirigeant de l'organisme (Règlement no 18-01.28)

C-17

Politique sur la sécurité de l’information 

C-18

Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

C-19

Règlement sur la gestion financière du Collège de Rimouski

C-20

Politique relative à la gestion des petites caisses

C-21

Politique sur les services autofinancés du Collège de Rimouski

C-22

Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial et aux droits relatifs aux affaires étudiantes de toute autre nature